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Développement : Attire d'Ailes
Hébergement du site : 123site
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Description de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
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Conformément à l'article 27 de la loi N ° 78-17 du 6 janvier 1978 relatif à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous réglez un droit d'accès avec le responsable de la publication et ce dans les conditions requises par l'article 34 de ladite loi. On a exercé ce droit, le client peut envoyer un courrier électronique dans la section "Nous contacter".
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L'éditeur se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
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Pour cette raison, nous déclinons toute responsabilité concernant les sites ou les informations y figurant, les logiciels ou les autres documents qui pourraient être liés aux conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'utiliser des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.
Ce site Internet est régi par le droit français.
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