CGV et livraison
CONDITIONS GÉNÉRALE DE VENTE "CGV"
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web : http://www.attiredailes.com implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales de ventes.
Pour toute commande, le clic sur le bouton VALIDER vaut signature électronique entre les parties, en conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé que son accord concernant les présentes conditions ne nécessite pas sa signature manuscrite.
Article 1 : COMMANDES
Les commandes peuvent être passées sur http://www.attiredailes.com
ETSY ou Vinted
Article 2 : PRIX
Les prix sont indiqués en € TTC, hors frais de port. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, sans préavis, sachant que les articles seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de votre commande.
Article 3 : LIVRAISON et DÉLAI DE réalisation
Un produit indiqué : " sur commande " ou " délai " sont en général réalisé sous 2 ou 3 jours une fois le coloris accepté par le client. Si creation avec commande nouveau tissu OU matières premieres , compter 7 jours max...
Les tarifs sont :
Dès lors, en cas d’erreur empêchant la livraison, nous ne saurons être tenus pour responsable de l’impossibilité d’honorer la livraison.
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison auprès de La Poste.
Article 4 : DISPONIBILITÉ
Conformément à l’article L 111-1 du Code de Consommation, l’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le site, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander.
Nos offres de produits proposés sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Article 5 : Satisfait ou remboursé : votre droit de rétractation
Si pour quelque raison que ce soit vous n’étiez pas satisfait de votre commande, vous disposez de 7 jours ouvrés à compter de la date de livraison pour exercer votre droit de rétractation (articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation). Tout produit à échanger ou à rembourser devra nous être retourné dans son état et emballage d’origine et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires.
Les frais de retour dans le cas d’une rétractation seront à votre charge.
Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande ou défectueux à la livraison, seront à notre charge.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé.
Les produits doivent être retournés en Colissimo suivi, accompagnés de leur facture. En effet, nous ne saurons être tenus responsable de la perte ou de la détérioration des colis en retour.
Article 6 – GARANTIES
En cas de produit défectueux, vous pouvez le retourner selon le procédé décrit dans l’article 5, et ce, uniquement durant la période de garantie du dit article. Les frais de retour sont à votre charge.
Article 7 - RESPONSABILITÉ
Les photographies illustrant les produits, à l’appui du texte, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas notre responsabilité ne pourra être engagée.
Nous ne saurons être tenus pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, catastrophe naturelle etc…
Article 8 – INFORMATIQUE & LIBERTÉ
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées à nos partenaires actuels intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la Société OPM France 33 rue du Bois Briand BP 61635 44316 NANTES Cédex 3, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers du site internet http://www.attiredailes.com dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.
Article 9 – MODE DE PAIEMENT
Le règlement de vos achats sur notre site s’opère exclusivement en € et peut s’effectuer par carte bancaire (carte bleue, visa et master card) en ligne, par virement ou par Pay pal.
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France à l’ordre de COUY EMILIE et l’expédition de la commande ne pourra être effectuée qu’après encaissement du chèque.
En cas de paiement par carte bancaire, et pour vous garantir un achat en toute sécurité, nous avons adopté la passerelle STRIPE. Le paiement par carte bancaire est parfaitement sécurisé. Il est géré par le système SSL CYBER PLUS.
Article 10 – JURIDICTION COMPÉTENTE
Le présent contrat est soumis à la loi Française.
En cas de litige, seuls les tribunaux du lieu de formation du contrat seront compétents, c’est à dire les Tribunaux du siège social de la Société Attire d'Ailes.
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web : http://www.attiredailes.com implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales de ventes.
Pour toute commande, le clic sur le bouton VALIDER vaut signature électronique entre les parties, en conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé que son accord concernant les présentes conditions ne nécessite pas sa signature manuscrite.
Article 1 : COMMANDES
Les commandes peuvent être passées sur http://www.attiredailes.com
ETSY ou Vinted
Article 2 : PRIX
Les prix sont indiqués en € TTC, hors frais de port. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, sans préavis, sachant que les articles seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de votre commande.
Article 3 : LIVRAISON et DÉLAI DE réalisation
Un produit indiqué : " sur commande " ou " délai " sont en général réalisé sous 2 ou 3 jours une fois le coloris accepté par le client. Si creation avec commande nouveau tissu OU matières premieres , compter 7 jours max...
Les tarifs sont :
- GRATUITE COLISSIMO à partir de 60 euros. (délai de la poste, préparation commande en 24h sauf créations sur mesures)
- LETTRE SUIVIE : max 3 cm épaisseur / 500 GR pour bijoux et petit accessoire. (délai de la poste, préparation commande en 24h sauf créations sur mesures)
- COLISSIMO (1 à 2 jours) : (délai de la poste, préparation commande en 24h sauf créations sur mesures)
- RELAIS COLIS : choix de ce partenaire pour des raisons écologique de dépense carburant selon mes relais à disposition et horaires adaptés à mon activité. ( choix du relais par le client une fois la commande saisie)
- LIVRAISON SUR CAMORS
Dès lors, en cas d’erreur empêchant la livraison, nous ne saurons être tenus pour responsable de l’impossibilité d’honorer la livraison.
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison auprès de La Poste.
Article 4 : DISPONIBILITÉ
Conformément à l’article L 111-1 du Code de Consommation, l’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le site, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander.
Nos offres de produits proposés sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Article 5 : Satisfait ou remboursé : votre droit de rétractation
Si pour quelque raison que ce soit vous n’étiez pas satisfait de votre commande, vous disposez de 7 jours ouvrés à compter de la date de livraison pour exercer votre droit de rétractation (articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation). Tout produit à échanger ou à rembourser devra nous être retourné dans son état et emballage d’origine et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires.
Les frais de retour dans le cas d’une rétractation seront à votre charge.
Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande ou défectueux à la livraison, seront à notre charge.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé.
Les produits doivent être retournés en Colissimo suivi, accompagnés de leur facture. En effet, nous ne saurons être tenus responsable de la perte ou de la détérioration des colis en retour.
Article 6 – GARANTIES
En cas de produit défectueux, vous pouvez le retourner selon le procédé décrit dans l’article 5, et ce, uniquement durant la période de garantie du dit article. Les frais de retour sont à votre charge.
Article 7 - RESPONSABILITÉ
Les photographies illustrant les produits, à l’appui du texte, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas notre responsabilité ne pourra être engagée.
Nous ne saurons être tenus pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, catastrophe naturelle etc…
Article 8 – INFORMATIQUE & LIBERTÉ
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées à nos partenaires actuels intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la Société OPM France 33 rue du Bois Briand BP 61635 44316 NANTES Cédex 3, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers du site internet http://www.attiredailes.com dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.
Article 9 – MODE DE PAIEMENT
Le règlement de vos achats sur notre site s’opère exclusivement en € et peut s’effectuer par carte bancaire (carte bleue, visa et master card) en ligne, par virement ou par Pay pal.
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France à l’ordre de COUY EMILIE et l’expédition de la commande ne pourra être effectuée qu’après encaissement du chèque.
En cas de paiement par carte bancaire, et pour vous garantir un achat en toute sécurité, nous avons adopté la passerelle STRIPE. Le paiement par carte bancaire est parfaitement sécurisé. Il est géré par le système SSL CYBER PLUS.
Article 10 – JURIDICTION COMPÉTENTE
Le présent contrat est soumis à la loi Française.
En cas de litige, seuls les tribunaux du lieu de formation du contrat seront compétents, c’est à dire les Tribunaux du siège social de la Société Attire d'Ailes.